Robert Brame
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Brame
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités
territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000183330
(source JORF)
nomination
11 Juin 1994
11/06/1994
De:
Brame (Robert)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Noisy-le-Roi (Yvelines). Chevalier du 17 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1973-03-17
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
promotion
15 Mai 1994
15/05/1994
De:
Robert Brame
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:
M. Jean-Pierre Fourcade
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000713462
(source JORF)
nomination
26 Mars 1993
26/03/1993
De:
Brame (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000175242
(source JORF)
nomination
23 Mai 1992
23/05/1992